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Marques déposées par A. DE CONINCKTODO
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CHATEAU LA CHAPELLE HENRY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA CHAPELLE HENRY
SCEA A. DE CONINCK

Numéro de dépôt :
3135287
Date de dépôt :
28/11/2001
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
28/11/2011
CHATEAU LA CHAPELLE HENRY de A. DE CONINCK

Présentation de la marque CHATEAU LA CHAPELLE HENRY

Déposée le 28 novembre 2001 par A. DE CONINCKTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA CHAPELLE HENRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-02 du 11 janvier 2002.

Le déposant est A. DE CONINCKTODO domicilié(e) 3 Avenue de la République, 33141 VILLEGOUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 788 868 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA A. DE CONINCK - France.

La marque CHATEAU LA CHAPELLE HENRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3135287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA CHAPELLE HENRY est expirée depuis le 28 novembre 2011.

A. DE CONINCK a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA CROIX SAINTE-ANNE , VOLUTE , CHATEAU LA FLEUR CANON , CHATEAU EYMOND , CHATEAU LE GABARON


SCEA A. DE CONINCK - 3 Avenue de la République, 33141 VILLEGOUGE - France - SIREN 423788868


SCEA A. DE CONINCK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-19

Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée " château la chapelle henry ".